SOCIETE ALLUMETIERE FRANCAISE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3696605
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2029
Présentation de la marque La minute Chocolat
Déposée le 4 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ALLUMETIERE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La minute Chocolat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-02 du 15 janvier 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ALLUMETIERE FRANCAISE domicilié(e) 27 Avenue des Murs du Parc, Immeuble Le Bristol - 94300 - VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 252 441 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTHEUX SCOTTE CLAIRE domicilié(e) 34 RUE GODOT DE MAUROY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque La minute Chocolat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ALLUMETIERE FRANCAISE, Société par actions simplifiée - 27 Avenue des Murs du Parc, Immeuble Le Bristol - 94300 - VINCENNES - France - SIREN 319252441
M. BERTHEUX SCOTTE CLAIRE - 34 RUE GODOT DE MAUROY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Inscription le 17 octobre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°770704 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-17
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2019 n°2728107 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-14
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
Cacao, café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires relations publiques.
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